Mentions légales

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de l’association TRANS.CITE, située à l’adresse suivante :

3 allée de Grenelle
CS 20098 Cedex
92442 Issy-les-Moulineaux Cedex
Tél : 01.74.34.24.47

Hébergement : Syspark Inc. 606,Cathcart, Suite 510 Montréal, Québec H3B 1K9 Canada.

L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, logos, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de TRANS.CITE et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de TRANS.CITE 

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. TRANS.CITE se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. 

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "TRANS.CITE" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de TRANS.CITE

Responsabilité de TRANS.CITE

Les informations communiquées sur le site de TRANS.CITE sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de TRANS.CITE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. TRANS.CITE se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site de TRANS.CITE.

La responsabilité de TRANS.CITE ne saurait être engagée pour :

- l'impossibilité d'accéder au site www.trans.cite.eu et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié, 
- les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.transcite.eu

Données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont uniquement destinées à la communication de TRANS.CITE afin d’accéder à l’accès membre. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins commerciales.

Droit d'accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. 
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter.

Par courriel : anne.girod@transcite.eu ou par courrier à :

TRANS.CITE
Anne Girod
32, boulevard Gallieni
CS 50002 
92142 ISSY LES MOULINEAUX Cedex
Tél : 01.74.34.24.47